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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCA
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ISOLEA PROCESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOLEA PROCESS
ARCA, l'Union Sociale pour l'Habitat Champagne-Ardenne, Association Loi 1901
ARCAD Champagne-Ardenne, Association loi 1901
GIE Prospect et Développement, GIE
Caisse des Dépôts et Consignations Direction Champagne-Ardenne, groupe public au service de l'intérêt général
Fédération Française du Bâtiment Direction Champagne-Ardenne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3718492
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
ISOLEA PROCESS de ARCA

Présentation de la marque ISOLEA PROCESS

Déposée le 3 mars 2010 par l'association loi 1901 ARCA, l'association loi 1901 ARCAD Champagne-Ardenne, le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Prospect et Développement, Caisse des Dépôts et Consignations Direction Champagne-Ardenne, l'association loi 1901 Fédération Française du Bâtiment Direction Champagne-Ardenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLEA PROCESS »

Les déposants sont l'association loi 1901 ARCA domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France, l'association loi 1901 ARCAD Champagne-Ardenne domicilié(e) 1 avenue Marcel Paul - 52100 - SAINT-DIZIER - France, le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Prospect et Développement domicilié(e) 55 boulevard Hippolyte Faure - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France, Caisse des Dépôts et Consignations Direction Champagne-Ardenne, groupe public au service de l'intérêt général domicilié(e) 2 place de la Libération - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France, l'association loi 1901 Fédération Française du Bâtiment Direction Champagne-Ardenne domicilié(e) 8 bis rue Saint-Hilaire - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCA, l'Union Sociale pour l'Habitat Champagne-Ardenne domicilié(e) 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLEA PROCESS est expirée depuis le 3 mars 2020.

ARCA a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS DONA , INSTALE , maisons Benoit , MAILOFF , CAVIAR MAILOFF , MAISONS ARCA , VILLAS CREOLINE INGENIEURS BATISSEURS


ARCA, l'Union Sociale pour l'Habitat Champagne-Ardenne, Association Loi 1901 - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France

ARCAD Champagne-Ardenne, Association loi 1901 - 1 avenue Marcel Paul - 52100 - SAINT-DIZIER - France

GIE Prospect et Développement, GIE - 55 boulevard Hippolyte Faure - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France

Caisse des Dépôts et Consignations Direction Champagne-Ardenne, groupe public au service de l'intérêt général - 2 place de la Libération - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France

Fédération Française du Bâtiment Direction Champagne-Ardenne, Association Loi 1901 - 8 bis rue Saint-Hilaire - 51100 - REIMS - France


ARCA, l'Union Sociale pour l'Habitat Champagne-Ardenne - 1 rue de l'Arbalète - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.